Le yacht gelé qui coûte 30 000 dollars par jour à garder à quai

Vrai, mais pas pour tous les yachts

La formule est spectaculaire. Elle est pourtant documentée dans un cas précis : le Sailing Yacht A, immobilisé à Trieste depuis les sanctions prises après l’invasion de l’Ukraine.

Le maire de Trieste a chiffré le coût de garde à environ 9,9 millions d’euros par an. D’autres reprises de ses déclarations parlent d’environ 30 000 dollars par jour. On est donc bien dans cet ordre de grandeur : le prix d’un petit logement, chaque jour, pour un bateau qui ne sort pas du port.

Ce chiffre ne vaut pas automatiquement pour tous les yachts gelés. Il dépend de la taille du navire, du port, de l’équipage minimal, des assurances et des installations à maintenir. Ici, le bateau mesure 143 mètres, compte huit étages et trois mâts. Même immobile, il ne se range pas comme une remorque.

Geler n’est pas confisquer

Le cœur de l’affaire est là. Les sanctions européennes gèlent des fonds et des ressources économiques liés à des personnes listées. Un yacht peut donc être immobilisé. Mais le gel ne transfère pas la propriété à l’État.

Conséquence : le vendre immédiatement n’est pas la solution ordinaire. Le laisser pourrir non plus. Tant que la mesure dure, l’autorité qui le garde doit éviter qu’il devienne un danger, perde sa valeur ou se dégrade au point de créer un autre problème.

Dans le cas italien, la conservation du navire immobilisé est présentée comme une obligation. La facture couvre l’équipage réduit, le carburant des générateurs, le nettoyage spécialisé, la sécurité et l’assurance. Même la climatisation peut rester nécessaire pour empêcher les moisissures d’abîmer les intérieurs. Le luxe a aussi ses frais de garage.

Le contribuable avance, le propriétaire attend

Le paradoxe tient au calendrier. Le propriétaire sanctionné ne peut pas disposer librement du bien. Les prestataires ne peuvent pas, sans précaution, lui fournir des services qui reviendraient à contourner le gel. Et l’État membre reste chargé de faire appliquer les sanctions.

Résultat : la puissance publique peut avancer ou supporter les dépenses de maintien en état, en attendant une issue juridique. Si les sanctions sont levées, les frais peuvent être réclamés au propriétaire pour récupérer son bien. Mais entre-temps, les factures, elles, arrivent à quai.

D’autres cas italiens ont été signalés : le Scheherazade en Toscane, ou le Lady M à Imperia, avec des coûts également élevés. La France est aussi concernée par l’entretien de yachts immobilisés, comme l’Amore Vero. Le gel est européen ; les factures, elles, sont très locales.

La règle produit une zone grise coûteuse

Il n’existe pas une « taxe européenne du yacht à 30 000 dollars par jour ». Ce serait trop simple. Ce qui existe, c’est un empilement : gel des ressources, interdiction de mise à disposition de services, compétence des États pour l’exécution, et obligation pratique de conserver un navire de très grande valeur.

Le dispositif se défend : il évite qu’un bien serve à une personne sanctionnée, tout en préservant les droits de propriété tant qu’il n’y a pas confiscation. Mais il fabrique aussi une situation peu intuitive : un yacht d’oligarque ne navigue plus, et c’est l’autorité qui le surveille qui peut payer le carburant des générateurs.

À Gibraltar, l’Axioma a été vendu aux enchères dans un autre cadre juridique. C’est l’issue que beaucoup de ports préféreraient : moins de moisissures, moins d’assurances, et moins de jours à 30 000 dollars.